Philippe Lecomte peintre

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"site" : www.philippe-lecomte.fr
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"Philippe Lecomte" : Unique auteur, éditeur et gestionnaire du site www.philippe-lecomte.fr


Objet du site

Le site présente les différentes créations de Philippe Lecomte. La première version de ce site a été mise en ligne en novembre 2007.


Informations légales

Titulaire du site : Philippe Lecomte
Adresse : 32 rue Adolphe Moitié - 44100 Nantes
Directeur de publication : Philippe Lecomte
Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 dont le siège social est basé à 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.


Droit applicable

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Propriété intellectuelle


Philippe Lecomte reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant. Toutes les créations correspondant à des prestations effectuées pour des clients pour lesquels des droits auraient été cédés, celles-ci sont présentées sur le site au titre du droit à la paternité, droit immuable.

L'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété de Philippe Lecomte.

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